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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC
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CHATEAU ST LEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST LEON
SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1645864
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque CHATEAU ST LEON

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU ST LEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC domicilié(e) 11160 PEYRIAC MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHATEAU ST LEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ST LEON est expirée depuis le 27 octobre 1999.

SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE JEAN D ALIBERT , CHATEAU DE BADENS-RASCOL , DOMAINE POUDOU-CANTOGRIL


SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC, société anonyme - 11160 PEYRIAC MINERVOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ST LEON